X BOX
Présentation de la marque X BOX
Déposée le 19 septembre 2001 par la Société Anonyme (SA) MOVIE BOX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « X BOX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-43 du 26 octobre 2001.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque X BOX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3121716.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque X BOX est expirée depuis le 19 septembre 2011.
MOVIE BOX a également déposé les autres marques suivantes :
Errata de l'enregistrement - Publication au BOPI 2006-19
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-35
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-22
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-23
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-24
Errata sur les inscriptions - Publication au BOPI 2006-23
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-20
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-20
Inscription le 30 juillet 2004 - Recours formé devantla cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°396501 - Publication au BOPI 2004-07-30
Inscription le 30 juillet 2004 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°396500 - Publication au BOPI 2004-07-30
Inscription le 3 mai 2006 - Décision du Directeur rapportant totalement l'enregistrement n°432970 - Publication au BOPI 2006-05-03
Inscription le 11 mai 2006 - Erratum n°433524 - Publication au BOPI 2006-05-11
Inscription le 14 avril 2004 - Rejet partiel n°390646 - Publication au BOPI 2004-04-14
Inscription le 18 mai 2006 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre n°433667 - Publication au BOPI 2006-05-18
Publication - Publication le 26 oct. 2001 au BOPI 2001-43